Le monde de l'alternance évolue, et les entreprises doivent plus que jamais rester attentives aux nouvelles obligations réglementaires. À partir du 1er juillet, un décret entrera en vigueur, imposant une pénalité financière de 750 euros aux employeurs qui déposeraient un contrat d’apprentissage ou de professionnalisation plus de 30 jours après la date de début du contrat. Une mesure qui, bien que visant à fluidifier et encadrer davantage le processus de l’alternance, peut rapidement représenter un coût pour les entreprises peu informées ou mal préparées.
A l'école de management en alternance MBway Brest, nous sommes au cœur de cette actualité et prêts à accompagner les entreprises dans leurs démarches pour éviter ces pénalités.
Un décret aux conséquences concrètes pour les entreprises
Le décret n°2023-1350 du 28 décembre 2023, qui s’appliquera dès le 1er juillet 2025, a pour objectif de rendre le dépôt des contrats plus rigoureux et plus rapide. Jusqu’à présent, de nombreuses entreprises prenaient plusieurs semaines, voire des mois, pour finaliser les démarches administratives liées à l’enregistrement d’un contrat d’alternance. Cette pratique rendait difficile le suivi par les organismes compétents, notamment pour la prise en charge financière par l’OPCO.
Dorénavant, les règles sont claires : si le contrat n’est pas enregistré dans les 30 jours suivant sa date de démarrage, une amende forfaitaire de 750 euros sera appliquée. Une somme qui peut peser sur les TPE/PME, surtout en cas de recrutements multiples.
Ce changement réglementaire souligne à quel point il est désormais essentiel de bien anticiper les échéances liées au recrutement d’un alternant, mais aussi de s’entourer d’experts capables de vous guider dans les démarches.
MBway Brest : un partenaire de confiance pour les entreprises
Spécialiste de l’alternance dans les domaines du management, du marketing, des ressources humaines, de la gestion ou encore de la finance, MBway Brest accompagne chaque année de nombreuses entreprises dans la mise en place de leurs contrats d’alternance.
Notre équipe de conseillers en formation est formée pour suivre de près l’évolution des dispositifs réglementaires et vous alerter en temps réel sur les obligations légales. Notre objectif ? Que vous puissiez vous concentrer sur votre activité, pendant que nous vous assistons dans la gestion administrative, les relations avec l’OPCO, et surtout, dans le respect des délais.
Un accompagnement complet et réactif
Concrètement, notre accompagnement comprend :
- L’analyse de vos besoins en recrutement
- La sélection des profils candidats en fonction de vos critères et de la formation visée
- Le montage du dossier de contrat d’alternance
- L’intermédiation avec l’OPCO pour garantir la prise en charge du contrat
- La veille réglementaire pour anticiper les échéances et éviter toute pénalité
Grâce à notre proximité avec les entreprises bretonnes et notre expérience terrain, nous savons que chaque jour de retard peut avoir des conséquences. C’est pourquoi nous mettons un point d’honneur à garantir un suivi rigoureux et personnalisé, pour que chaque alternance démarre dans les meilleures conditions.
Le 1er juillet, c’est bientôt : anticipez dès maintenant
Le mois de juillet marque généralement le début des premiers contrats pour la rentrée de septembre. Beaucoup d’entreprises attendent d’avoir validé leur planning ou d’avoir un peu plus de visibilité sur leur activité estivale. Mais attendre trop longtemps peut désormais coûter cher.
L'école de management MBway Brest recommande aux entreprises de commencer leurs démarches dès le mois de juin, voire en amont, afin d’avoir le temps de :
- Choisir le bon profil d’alternant
- Rédiger et signer le contrat dans les temps
- Effectuer le dépôt administratif sans stress ni erreur
Un enjeu partagé : former les talents de demain
Au-delà de l’enjeu administratif, ce décret est aussi un rappel que l’alternance est un véritable partenariat entre l’école, l’entreprise et l’apprenant. En respectant les délais et en s’investissant pleinement dans le parcours de formation, chaque partie tire un bénéfice maximum de l’expérience.
Chez MBway Brest, nous croyons fermement que la réussite de l’alternance repose sur une coordination fluide et une communication claire. C’est pourquoi nous travaillons main dans la main avec nos entreprises partenaires pour construire des collaborations durables, efficaces et conformes.
Besoin d’un accompagnement ? Contactez-nous !
Vous êtes une entreprise et vous prévoyez de recruter un alternant dans les semaines à venir ? Ne prenez pas le risque d’une pénalité inutile. Contactez dès maintenant notre équipe MBway Brest pour un accompagnement rapide, clair et sur-mesure.